Un contrat d'étude préalable précède l'informatisation, il permet d'identifier les besoins du client et d'apprécier la faisabilité du projet en termes de coûts, délais, contraintes… Le prestataire, à qui s'impose une obligation de conseil, rédigera le cahier des charges et accompagnera le client en vue de la réalisation de l'appel d'offres. Il aidera le client à analyser les différentes offres reçues.

Le fournisseur s’engage à effectuer, dans les conditions et les délais fixés par le présent contrat, l’étude préalable du projet d’informatisation formé par le client pour les départements suivants de son entreprise :

Cette étude préalable comportera une étude d’opportunité (faisabilité) et la rédaction d’un cahier des charges en vue d’un appel d’offres portant sur un système.

L’étude d’opportunité recensera, dans le fonctionnement des différents services du client désignés à l’article 1er, quelles sont les opérations qu’il est nécessaire d’informatiser (les besoins).

L’étude d’opportunité recensera également les difficultés de tous ordres que peut rencontrer l’informatisation des services désignés (les contraintes).

À l’issue de l’étude d’opportunité, le fournisseur adressera une note comportant les grandes lignes de ses conclusions. Le client se réserve le droit de mettre dès ce moment fin à l’opération par lettre recommandée AR.

Si le client n’a pas manifesté son intention de mettre fin à l’étude préalable à l’issue de l’étude d’opportunité, le fournisseur procédera à l’établissement du cahier des charges.

Ce cahier des charges devra se conformer aux spécifications minimales qui figurent à l’annexe 1.

Un contrat d'étude préalable s'effectue entre le client et le fournisseur

Avant de réaliser une installation informatique (informatisation de la gestion comptable d'une entreprise, gestion des ressources humaines, création d'un site de vente en ligne etc.), le futur utilisateur peut souhaiter obtenir un maximum d'informations sur les matériels qu'il envisage d'acquérir, l'état du marché et la faisabilité du projet. Pour ce faire, il conclut avec un prestataire spécialisé un contrat d'étude préalable à l'informatisation.

Pour les clauses générales de ce contrat on peut s'appuyer sur le document de travail no 3101

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http://www.net-iris.fr/contrat-expert/modele/266-contrat-etude-prealable-a-informatisation.php lentreprise.lexpress.fr/imgs/17/89.rtf