Utilisable avec qqs complément en plas
Reprendre la structure que j'ai donnée pour tous les contrats
C'est un contrat où le prestataire devient hébergeur et met des ressources (de stockage / de traitement à la disposition) de son client.
Ce type de contrat à la possibilité d'être un contrat de développement.
Le contrat d’hébergement est un contrat passé entre un utilisateur et une entreprise possédant un serveur, par lequel le fournisseur héberge sur ses propres machines le site Internet de l’utilisateur
Les contrats d'hébergement contiennent plusieurs clauses:
- clause de sécurité
- clause de confidentialité
- clause de réversibilité
Les différentes clauses des contrats d'hébergement toucheront aussi à la protection des internautes visitant les sites hébergés.
La réversibilité signifie en plus claire la gestion des données. En informatique, la réversibilité, c'est la possibilité de récupérer ses données.
Cette clause est très importante surtout dans ce type de contrat.
Pour plus d'infos concernant cette clause, vous pouvez aller sur ce site (source):
(https://www.ivision.fr/la-reversibilite-et-le-contrat-dhebergement/)
La clause de confidentialité n’est ni obligatoire ni toujours nécessaire, elle peut dépendre du type de contenu hébergé.
L’hébergeur ayant accès à des informations telles que le nom des clients, des partenaires de l’entreprise, il est nécessaire de rédiger un accord de confidentialité concernant ces informations sensibles.
Pour plus d'infos concernant cette clause, vous pouvez aller sur ce site (source):
Concernant la sécurité du contenu, cette clause est indispensable, elle doit préciser les modalités mise en œuvre pour assurer la sécurité des données et du site.
Pour la sécurité des données, il peut s’agir de préciser la fréquence et l’étendue des sauvegardes des données, éventuellement le support de ces sauvegardes.
Pour plus d'infos concernant cette clause, vous pouvez aller sur ce site (source):
Le prestataire engage sa responsabilité lorsque le site du client n'est pas toujours en ligne en raison des imprécisions du cahier des charges qu'il a élaboré