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veillejur:maintenance

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veillejur:maintenance [2018/02/20 12:48]
maxence.bisson
veillejur:maintenance [2018/03/20 16:56] (Version actuelle)
nrisser [Contrat de maintenance]
Ligne 1: Ligne 1:
 ======= Contrat de maintenance ======= ======= Contrat de maintenance =======
 +
 +Utilisable assez complet
 +
 +Séparer les obligations selon les parties
  
 ====Définition==== ====Définition====
Ligne 7: Ligne 11:
 ====Objet==== ====Objet====
  
-Le **contrat de maintenance** informatique a pour objet l’**entretien du matériel informatique du client** par le maiteneur. Le terme de maintenance est ainsi défini : « action de maintenir en état de fonctionner un appareillage complexe » tel qu’un parc informatique.+Le **contrat de maintenance** informatique a pour objet l’**entretien du matériel informatique du client** par le mainteneur. Le terme de maintenance est ainsi défini : « action de maintenir en état de fonctionner un appareillage complexe » tel qu’un parc informatique.
  
 ====Les parties==== ====Les parties====
Ligne 24: Ligne 28:
 Il est prudent de développer en particulier les clauses relatives à la **maintenance évolutive** pour les logiciels, les clauses relatives aux pénalités pour indisponibilité (qui ont intérêt à figurer au **CCAP**) et les clauses relatives aux délais. Il est prudent de développer en particulier les clauses relatives à la **maintenance évolutive** pour les logiciels, les clauses relatives aux pénalités pour indisponibilité (qui ont intérêt à figurer au **CCAP**) et les clauses relatives aux délais.
  
-=== les clauses ​générales===+===Clauses ​générales===
  
--Les habituelles parties +Les habituelles parties, l’objet du contrat, les modalités de travail, la durée du contrat, le prix de la prestation, les obligations du prestataire et du client
--L’objet du contrat +
--Les modalités de travail +
--La durée du contrat +
--Le prix de la prestation +
--Les obligations du prestataire et du client+
  
 ====Clauses spécifiques==== ====Clauses spécifiques====
Ligne 55: Ligne 54:
 === Sources: === === Sources: ===
 ---- ----
-http://​www.marche-public.fr/​Marches-publics/​Definitions/​Entrees/​Contrat-maintenance.htm +http://​www.marche-public.fr/​Marches-publics/​Definitions/​Entrees/​Contrat-maintenance.htm ​(20/​02/​2018) 
-https://​www.legavox.fr/​blog/​murielle-cahen/​contrat-maintenance-informatique-329.htm +https://​www.legavox.fr/​blog/​murielle-cahen/​contrat-maintenance-informatique-329.htm ​(20/​02/​2018) 
-https://​fr.wikipedia.org/​wiki/​Maintenance_%C3%A9volutive +https://​fr.wikipedia.org/​wiki/​Maintenance_%C3%A9volutive ​(20/02/2018) 
-https://www.captaincontrat.com/​articles-droit-commercial/​contrat-de-prestation-de-services-clauses-obligations+
veillejur/maintenance.1519127324.txt.gz · Dernière modification: 2018/02/20 12:48 par maxence.bisson