Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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veillejur:etprealable [2018/02/20 12:49] nathan.tilly |
veillejur:etprealable [2018/03/20 16:57] (Version actuelle) nrisser |
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Ligne 1: | Ligne 1: | ||
====== Le contrat d'étude préalable ====== | ====== Le contrat d'étude préalable ====== | ||
+ | Chapitre pour lequel il faut approfondir la réflexion sur le contenu, pas d’erreurs mais des répétitions | ||
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+ | Reprendre le plan que j'ai donnée pour tous les contrats | ||
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=== Définition du contrat : === | === Définition du contrat : === | ||
Un contrat d'étude préalable précède l'informatisation, il permet d'identifier les besoins du client et d'apprécier la faisabilité du projet en termes de coûts, délais, contraintes... Le prestataire, à qui s'impose une obligation de conseil, rédigera le cahier des charges et accompagnera le client en vue de la réalisation de l'appel d'offres. Il aidera le client à analyser les différentes offres reçues. | Un contrat d'étude préalable précède l'informatisation, il permet d'identifier les besoins du client et d'apprécier la faisabilité du projet en termes de coûts, délais, contraintes... Le prestataire, à qui s'impose une obligation de conseil, rédigera le cahier des charges et accompagnera le client en vue de la réalisation de l'appel d'offres. Il aidera le client à analyser les différentes offres reçues. | ||
- | === Objet du contrat: === | + | === Objet du contrat: === Je ne demande pas une recopie mais une brève réflexion sur l'objet |
- | = Article premier. = | + | == Article premier. == |
Le fournisseur s’engage à effectuer, dans les conditions et les délais fixés par le présent contrat, l’étude préalable du projet d’informatisation formé par le client pour les départements suivants de son entreprise : | Le fournisseur s’engage à effectuer, dans les conditions et les délais fixés par le présent contrat, l’étude préalable du projet d’informatisation formé par le client pour les départements suivants de son entreprise : | ||
- | = Article 2. = | + | == Article 2. == |
Cette étude préalable comportera une étude d’opportunité (faisabilité) et la rédaction d’un cahier des charges en vue d’un appel d’offres portant sur un système. | Cette étude préalable comportera une étude d’opportunité (faisabilité) et la rédaction d’un cahier des charges en vue d’un appel d’offres portant sur un système. | ||
- | = Article 3. = | + | == Article 3. == |
L’étude d’opportunité recensera, dans le fonctionnement des différents services du client désignés à l’article 1er, quelles sont les opérations qu’il est nécessaire d’informatiser (les besoins). | L’étude d’opportunité recensera, dans le fonctionnement des différents services du client désignés à l’article 1er, quelles sont les opérations qu’il est nécessaire d’informatiser (les besoins). | ||
- | = Article 4. = | + | == Article 4. == |
L’étude d’opportunité recensera également les difficultés de tous ordres que peut rencontrer l’informatisation des services désignés (les contraintes). | L’étude d’opportunité recensera également les difficultés de tous ordres que peut rencontrer l’informatisation des services désignés (les contraintes). | ||
- | = Article 5. = | + | == Article 5. == |
À l’issue de l’étude d’opportunité, le fournisseur adressera une note comportant les grandes lignes de ses conclusions. Le client se réserve le droit de mettre dès ce moment fin à l’opération par lettre recommandée AR. | À l’issue de l’étude d’opportunité, le fournisseur adressera une note comportant les grandes lignes de ses conclusions. Le client se réserve le droit de mettre dès ce moment fin à l’opération par lettre recommandée AR. | ||
- | = Article 6. = | + | == Article 6. == |
Si le client n’a pas manifesté son intention de mettre fin à l’étude préalable à l’issue de l’étude d’opportunité, le fournisseur procédera à l’établissement du cahier des charges. | Si le client n’a pas manifesté son intention de mettre fin à l’étude préalable à l’issue de l’étude d’opportunité, le fournisseur procédera à l’établissement du cahier des charges. | ||
- | = Article 7. = | + | == Article 7. == |
Ce cahier des charges devra se conformer aux spécifications minimales qui figurent à l’annexe 1. | Ce cahier des charges devra se conformer aux spécifications minimales qui figurent à l’annexe 1. | ||
Ligne 35: | Ligne 39: | ||
=== Clauses Générales: === | === Clauses Générales: === | ||
+ | Pour les clauses générales de ce contrat on peut s'appuyer sur le document de travail no 3101 | ||
=== Clauses Spécifiques: === | === Clauses Spécifiques: === | ||
+ | Je n'ai pas encore d'informations | ||
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+ | === Références: === | ||
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+ | lentreprise.lexpress.fr/imgs/17/89.rtf | ||
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