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veillejur:etprealable

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veillejur:etprealable [2018/02/20 12:49]
nathan.tilly
veillejur:etprealable [2018/03/20 16:57] (Version actuelle)
nrisser
Ligne 1: Ligne 1:
 ====== Le contrat d'​étude préalable ====== ====== Le contrat d'​étude préalable ======
 +Chapitre pour lequel il faut approfondir la réflexion sur le contenu, pas d’erreurs mais des répétitions
 +
 +Reprendre le plan que j'ai donnée pour tous les contrats
 +
  
 === Définition du contrat : === === Définition du contrat : ===
 Un contrat d'​étude préalable précède l'​informatisation,​ il permet d'​identifier les besoins du client et d'​apprécier la faisabilité du projet en termes de coûts, délais, contraintes... Le prestataire,​ à qui s'​impose une obligation de conseil, rédigera le cahier des charges et accompagnera le client en vue de la réalisation de l'​appel d'​offres. Il aidera le client à analyser les différentes offres reçues. Un contrat d'​étude préalable précède l'​informatisation,​ il permet d'​identifier les besoins du client et d'​apprécier la faisabilité du projet en termes de coûts, délais, contraintes... Le prestataire,​ à qui s'​impose une obligation de conseil, rédigera le cahier des charges et accompagnera le client en vue de la réalisation de l'​appel d'​offres. Il aidera le client à analyser les différentes offres reçues.
  
-=== Objet du contrat: ===+=== Objet du contrat: ===  Je ne demande pas une recopie mais une brève réflexion sur l'​objet
  
-= Article premier. = Le fournisseur s’engage à effectuer, dans les conditions et les délais fixés par le présent contrat, l’étude préalable du projet d’informatisation formé par le client pour les départements suivants de son entreprise :​+== Article premier. =
 +Le fournisseur s’engage à effectuer, dans les conditions et les délais fixés par le présent contrat, l’étude préalable du projet d’informatisation formé par le client pour les départements suivants de son entreprise :​
  
-= Article 2. = Cette étude préalable comportera une étude d’opportunité (faisabilité) et la rédaction d’un cahier des charges en vue d’un appel d’offres portant sur un système.+== Article 2. =
 +Cette étude préalable comportera une étude d’opportunité (faisabilité) et la rédaction d’un cahier des charges en vue d’un appel d’offres portant sur un système.
  
-= Article 3. = L’étude d’opportunité recensera, dans le fonctionnement des différents services du client désignés à l’article 1er, quelles sont les opérations qu’il est nécessaire d’informatiser (les besoins).+== Article 3. =
 +L’étude d’opportunité recensera, dans le fonctionnement des différents services du client désignés à l’article 1er, quelles sont les opérations qu’il est nécessaire d’informatiser (les besoins).
  
-= Article 4. = L’étude d’opportunité recensera également les difficultés de tous ordres que peut rencontrer l’informatisation des services désignés (les contraintes).+== Article 4. =
 +L’étude d’opportunité recensera également les difficultés de tous ordres que peut rencontrer l’informatisation des services désignés (les contraintes).
  
-= Article 5. = À l’issue de l’étude d’opportunité,​ le fournisseur adressera une note comportant les grandes lignes de ses conclusions. Le client se réserve le droit de mettre dès ce moment fin à l’opération par lettre recommandée AR.+== Article 5. =
 +À l’issue de l’étude d’opportunité,​ le fournisseur adressera une note comportant les grandes lignes de ses conclusions. Le client se réserve le droit de mettre dès ce moment fin à l’opération par lettre recommandée AR.
  
-= Article 6. = Si le client n’a pas manifesté son intention de mettre fin à l’étude préalable à l’issue de l’étude d’opportunité,​ le fournisseur procédera à l’établissement du cahier des charges.+== Article 6. =
 +Si le client n’a pas manifesté son intention de mettre fin à l’étude préalable à l’issue de l’étude d’opportunité,​ le fournisseur procédera à l’établissement du cahier des charges.
  
-= Article 7. = Ce cahier des charges devra se conformer aux spécifications minimales qui figurent à l’annexe 1. +== Article 7. =
 +Ce cahier des charges devra se conformer aux spécifications minimales qui figurent à l’annexe 1. 
  
 === Parties: === === Parties: ===
Ligne 28: Ligne 39:
  
 === Clauses Générales:​ === === Clauses Générales:​ ===
 +Pour les clauses générales de ce contrat on peut s'​appuyer sur le document de travail no 3101
  
 === Clauses Spécifiques:​ === === Clauses Spécifiques:​ ===
 +Je n'ai pas encore d'​informations
 +
 +=== Références:​ ===
 +
 +lentreprise.lexpress.fr/​imgs/​17/​89.rtf
 +
veillejur/etprealable.1519127363.txt.gz · Dernière modification: 2018/02/20 12:49 par nathan.tilly