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veillejur:dev
Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
| Les deux révisions précédentes Révision précédente Prochaine révision | Révision précédente | ||
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veillejur:dev [2018/02/20 12:57] mael.mousson |
veillejur:dev [2018/03/20 16:40] (Version actuelle) nrisser [Contrat de développement de logiciel] |
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| Ligne 1: | Ligne 1: | ||
| ====== Contrat de développement de logiciel ====== | ====== Contrat de développement de logiciel ====== | ||
| + | // | ||
| + | **Utilisable, incomplet. Revoir les obligations spécifiques et mieux les classer**// | ||
| Ligne 6: | Ligne 8: | ||
| Il s’agit d’un logiciel développé spécifiquement pour le client, contrairement aux progiciels standards. | Il s’agit d’un logiciel développé spécifiquement pour le client, contrairement aux progiciels standards. | ||
| - | Il peut s’agir de la réalisation d’un programme, d’un ensemble de programmes ou de l’adaptation d’un logiciel déjà existant, exploité chez le client. | + | Il peut s’agir de la réalisation d’un programme ou d’un ensemble de programmes , exploité chez le client. |
| L’essentiel de la relation contractuelle repose sur la définition des besoins de l’utilisateur. | L’essentiel de la relation contractuelle repose sur la définition des besoins de l’utilisateur. | ||
| Ligne 16: | Ligne 18: | ||
| ===== Objet du contrat ===== | ===== Objet du contrat ===== | ||
| + | **A définir** | ||
| + | |||
| + | Contenu du contrat sur nécessaire à la description de la prestation | ||
| Le contrat doit comporter: | Le contrat doit comporter: | ||
| -L'écriture d'un cahier de charges: identification des besoins du client,délais requis,contraintes. | -L'écriture d'un cahier de charges: identification des besoins du client,délais requis,contraintes. | ||
| Ligne 24: | Ligne 29: | ||
| ===== Parties du contrat ===== | ===== Parties du contrat ===== | ||
| - | Un contrat de développement de logiciel est rédigé entre une Entreprise qui développe des logiciels et un client. | + | Un contrat de développement de logiciel est rédigé entre un **prestataire** qui développe des logiciels et un client. |
| - | Il achète une licence pour un futur logiciel qui sera créée pour lui. | + | Ce dernier achète une licence pour un futur logiciel qui sera créée pour lui. |
| - | ===== Clauses Générales ===== | + | ===== Obligations du prestataire ===== |
| - | Tout au long de ces étapes le __prestataire__ doit fournir __conseil et assistance__ et le __client__ doit __collaborer__ . | + | Tout au long de ces étapes le __prestataire__ doit fournir __conseil et assistance__ . |
| - | ===== Clauses Spécifiques ===== | ||
| - | |||
| - | Ce contrat doit régler la question des droits d'auteur : à défaut de le faire, l'auteur (prestataire) conserve les droits attachés au logiciel. | ||
| Dans le cas d'un **transfert des droits au clients**, le prestataire doit remettre __les codes sources__ et objet afin de lui permettre des modifications ultérieures. | Dans le cas d'un **transfert des droits au clients**, le prestataire doit remettre __les codes sources__ et objet afin de lui permettre des modifications ultérieures. | ||
| + | ===== Obligations du client ===== | ||
| + | |||
| + | Ce contrat doit régler la question des droits d'auteur : à défaut de le faire, l'auteur (prestataire) conserve les droits attachés au logiciel sauf dans le cas d'un **transfert des droit au clients**. | ||
| + | |||
| + | Le __client__ doit __collaborer__ avec le prestataire afin que le contrat soit respecter . | ||
veillejur/dev.1519127859.txt.gz · Dernière modification: 2018/02/20 12:57 par mael.mousson
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